Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7 Point de l´Ordre du jour 1.7.1 Point de l´Ordre du jour 1.7.2 Point de l´Ordre du jour 1.7.3 Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.8.1 Point de l´Ordre du jour 1.8.2

Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.10.1 Point de l´Ordre du jour 1.10.2 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15 Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20

Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 1.22 Point de l´Ordre du jour 1.23 Point de l´Ordre du jour 1.24 Point de l´Ordre du jour 1.25 Point de l´Ordre du jour 1.26 Point de l´Ordre du jour 1.27 Point de l´Ordre du jour 1.28 Point de l´Ordre du jour 1.29 Point de l´Ordre du jour 1.30 Point de l´Ordre du jour 1.31 Point de l´Ordre du jour 1.32 Point de l´Ordre du jour 1.33 Point de l´Ordre du jour 1.34

Point de l´Ordre du jour 1.35 Point de l´Ordre du jour 1.36 Point de l´Ordre du jour 1.37 Point de l´Ordre du jour 1.38 Point de l´Ordre du jour 1.39 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3 Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.38 1   sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.38   examiner l'attribution d'une portion de spectre pouvant atteindre 6 MHz au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande 420-470 MHz, conformément à la Résolution 727 (Rév.CMR-2000)
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
5 (410-470 MHz)	NOC	IRN/32/94 - USA/12/147
5 (420-460 MHz)	NOC	CHN/86/1
5 (420-470 MHz)	MOD	UGA/63/8
5 (420-470 MHz)	NOC	ARB/27A32/1 - IAP/5A3/278
5 (430-432 MHz)	MOD	B/35/9
5 (430-440 MHz)	MOD	ASP/25A38/260 - ASP/25A38/260A - ASP/25A38/260B - CAN/43/9 - CAN/43/10 - CAN/43/11 - CME/42/37 - CME/42/38 - CME/42/39 - EUR/13A38/1 - EUR/13A38/2 - EUR/13A38/3 - IND/108/1 - IND/108/2
5 (432-438 MHz)	MOD	B/35/10 - EENA/24/77 - UKR/89/67
5 (438-440 MHz)	MOD	B/35/11
5 (440-450 MHz)	MOD	IND/108/3 - IND/108/4
5.[BBB]	ADD	CME/42/40
5.[EESS]	ADD	ASP/25A38/261 - IND/108/5
5.[XXX]	ADD	CAN/43/12 - EUR/13A38/4
5.[XXXA]	ADD	B/35/12
5.271	NOC	CHN/86/2
Rec. [ITU-R SA.1260-1]	ADD	IND/108/6
Rec. 1260-1	MOD	ASP/25A38/262
Res. 727	SUP	ARB/27A32/2 - IAP/5A3/279 - IRN/32/95 - USA/12/148
Total: 40